Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par madame SONIA et monsieur ROMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NORMAND-AYATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-34 du 21 août 2020.
Les déposants sont madame SONIA domicilié(e) 22 RUE DE MARSANNAY - 21300 - CHENOVE - France et monsieur ROMAIN domicilié(e) 22 RUE DE MARSANNAY - 21300 - CHENOVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMAIN,PAUL,CHILPERIC AYATS domicilié(e) 22 RUE DE MARSANNAY - 21300 - CHENOVE - France.
La marque NORMAND-AYATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAND-AYATS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.
Madame SONIA, PATRICIA, BERNADETTE DUDZIAK - 22 RUE DE MARSANNAY - 21300 - CHENOVE - France
Monsieur ROMAIN,PAUL,CHILPERIC AYATS - 22 RUE DE MARSANNAY - 21300 - CHENOVE - France
Monsieur ROMAIN,PAUL,CHILPERIC AYATS - 22 RUE DE MARSANNAY - 21300 - CHENOVE - France
Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; mica ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
